SEVBAR
Présentation de la marque SEVBAR
Déposée le 23 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AQUACULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEVBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVBAR est expirée depuis le 23 juillet 2001.
FRANCE AQUACULTURE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56