Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVBAR
FRANCE AQUACULTURE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1682387
Date de dépôt :
23/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2001

Présentation de la marque SEVBAR

Déposée le 23 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AQUACULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVBAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AQUACULTURE domicilié(e) 8, rue Christophe Colomb, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SEVBAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVBAR est expirée depuis le 23 juillet 2001.

FRANCE AQUACULTURE a également déposé les autres marques suivantes : STYCAL , FRIPPAK SEVBAR


FRANCE AQUACULTURE (Société Anonyme) - 8, rue Christophe Colomb, 75008 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

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